CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS LÉGALES

Le site web Eclats-dart.fr est édité par :
Zen-IT
ISEP - 28 rue notre dame des champs
support@eclats-dart.fr

Directeur de la publication : Tuloup Simon support@eclats-dart.fr
Hébergeur du site : Tuloup Simon support@simontuloup.fr

2. OBJET DU SITE

Eclats-dart.fr est une plateforme de vente et d'enchères d'œuvres d'art en ligne permettant à des artistes et collectionneurs de vendre et d'acheter des œuvres d'art.

3. CONDITIONS D'UTILISATION

3.1 Accès au site

L'accès au site est gratuit. L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser ce site d'une manière qui pourrait l'endommager ou en empêcher l'accès à d'autres utilisateurs.

3.2 Inscription

L'utilisation de certains services nécessite une inscription préalable. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.

3.3 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

4. VENTES ET ENCHÈRES

4.1 L'utilisateur s'engage à respecter les conditions de vente et d'enchères spécifiques à chaque transaction.

4.2 Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.

4.3 Zen-IT agit comme intermédiaire entre vendeurs et acheteurs.

5. RESPONSABILITÉ

5.1 Zen-IT ne peut être tenu responsable :

• Des interruptions de service
• Des erreurs de transmission
• Des dommages résultant d'une intrusion frauduleuse
• De l'authenticité des œuvres proposées par les vendeurs

6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au RGPD, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez : support@eclats-dart.fr

7. LITIGES

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Le droit français est applicable, et les tribunaux français seront compétents.

8. MODIFICATIF

Zen-IT se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications substantielles.

9. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes conditions, contactez-nous à : support@eclats-dart.fr